9.9 |
Aliments à usage diététique spécial |
Annexe 7-1 |
Aliments auxquels des vitamines ou
minéraux nutritifs et des acides aminés peuvent ou doit être ajoutés |
7.1 |
Allégation concernant la valeur
nutritive
Introduction |
7.4 |
Allégation concernant la valeur
nutritive
Mentions quantitatives à l'extérieurs
du tableau de la valeur nutritive |
7.2 |
Allégation concernant la valeur
nutritive
Période de transition |
7.3 |
Allégation concernant la valeur
nutritive
Références concernant le contenu en
éléments nutritifs |
7.10 |
Allégations « léger » |
7.13 |
Allégations Comment utiliser ces
tableaux sur les |
7.9 |
Allégations comparatives |
4.1 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Impressions en général |
4.3 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Allégations négatives concernant
l'absence ou le non-ajout d'une substance |
4.4 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Garanties |
4.5 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Frais |
4.6 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Fait à la maison |
4.7 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Nature, naturel |
4.8 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Biologique |
4.9 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Aliments nouveaux issus d'une
modification génétique |
4.10 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Pur, pur à 100%, 100%, tout |
4.11 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Absolument, complètement, entièrement |
4.12 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Véritable, vrai, authentique |
4.13 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Imitations, succédanés |
4.14 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Concentré, condensé, teneur,
reconstitué |
4.15 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Allégations concernant les catégories |
4.16 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Kasher, Kascher |
4.17 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Repas, substitut de repas, petit
déjeuner instantané |
4.18 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Quantité : contenu |
4.19 |
Allégations concernant la composition,
la qualité, la quantité et l'origine
Origine : importé, produit du Canada,
fabriqué au Canada, pays |
7.6 |
Allégations concernant la teneur en
aliments nutritifs autorisées Modification de la formulation des
|
7.14 |
Allégations concernant la valeur
énergétique et calorique |
7.7 |
Allégations concernant la valeur
nutritive pour les vitamines et les minéraux : exigences générales |
7.22 |
Allégations concernant le potassium |
7.21 |
Allégations concernant le sodium (sel) |
7.19 |
Allégations concernant les acides gras
polyinsaturés oméga-3 et oméga-6 |
7.17 |
Allégations concernant les acides gras
saturés |
7.18 |
Allégations concernant les acides gras
trans |
7.24 |
Allégations concernant les fibres
alimentaires |
7.15 |
Allégations concernant les protéines |
7.11 |
Allégations de la valeur nutritionnelle
dans les annonces, exigences concernant les |
7.8 |
Allégations de la valeur nutritive des
aliments exempts de la nécessité de montrer un tableau de la valeur
nutritive ou pour lesquels c'est interdit |
7.12 |
Allégations nutritionnelles effectuées
dans des restaurants |
8.4 |
Allégations relatives à la santé |
8.1 |
Allégations relatives à la santé
Aliments et drogues : définitions |
8.3 |
Allégations relatives à la santé et au
rôle biologique, exigences générales pour les |
8.2 |
Allégations relatives à la santé
Allégations de thérapeutique |
8.10 |
Allégations relatives à la santé
Distinction entre le matériel éducatif
et le matériel publicitaire |
8.8 |
Allégations relatives à la santé
Exemples d' allégations inadmissibles
assimilant un aliment à une drogue |
8.13 |
Allégations relatives à la santé
Guide alimentaire canadien pour manger
sainement et Recommandations sur la nutrition |
Annexe 8-3 |
Allégations relatives à la santé
Guide alimentaire canadien pour manger
sainement |
Annexe 8-1 |
Allégations relatives à la santé
Maladies énumérées à l' annexe A de la
Loi sur les aliments et drogues |
8.9 |
Allégations relatives à la santé
Obésité, perte de poids, programme pour
la perte de poids et maintenir un poids-santé |
Annexe 8-2 |
Allégations relatives à la santé
Politique au sujet de l' utilisation de
symboles en forme de coeur et d' allégations relatives à la santé
cardiovasculaire sur les étiquettes et dans la publicité relative aux
aliments |
8.14 |
Allégations relatives à la santé
Références |
Annexe 8-4 |
Allégations relatives à la santé
Références |
8.7 |
Allégations relatives à la santé
Régimes alimentaires et les maladies
Autres informations sur les |
8.12 |
Allégations relatives à la santé
Symboles en forme de coeur et
allégations relatives à la santé cardiovasculaire |
8.11 |
Allégations relatives à la santé
Utilisation d' approbations, de logos
et de sceaux d' approbation de tiers |
8.6 |
Allégations relatives à la santé
Vitamines et les minéraux nutritifs
Témoignages et garanties concernant les |
7.25 |
Allégations relatives à la teneur en
vitamines et en minéraux nutritifs |
7.5 |
Allégations rélatives à la valeur
nutritive : exigences générales |
7.20 |
Allégations relatives au cholestérol |
8.5 |
Allégations relatives au rôle
biologique |
7.23 |
Allégations relatives aux glucides et
au sucre |
7.16 |
Allégations relatives aux lipides |
Annexe 7-2
|
Arbre de décision des exigences visant
les annonces, allégations concernant la valeur nutritive |
10.15 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des Adresses
des sociétés des alcools provinciales et territoriales |
10.1 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des Boisson
alcoolisée |
10.2 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des Nom
usuel |
10.11 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des
Allégations relatives à l'âge |
10.5 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des
Déclaration de la teneur en alcool en
volume |
10.7 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des
Déclaration du pays d'origine |
10.4 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des
Emballages normalisés |
10.12 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des
Étiquetage nutritionnel |
10.8 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des
Liste des ingrédients |
10.6 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des
Nom et adresse du fournisseur |
10.13 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des
Utilisation du terme « sec » |
10.14 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des
Utilisation du terme « léger » |
10.10 |
Boissons alcoolisées
Guide d'étiquetage des
Vignettes |
9.11 |
Boissons pour sportifs et boissons
isotoniques |
9.3 |
Chocolat et produits de cacao |
10.9 |
Date limite de conservation |
10.3 |
Déclaration de la quantité nette |
9.7 |
Eaux minérales, eaux de source et eaux
mises en bouteille |
9.2 |
Édulcorants et agents édulcorants |
6.8 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Glucides |
6.7 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Potassium |
6.1 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Présentation des renseignements dans le
tableau |
6.9 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Protéines |
6.2 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Quantités de référence et Portion
détérminée |
6.3 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Ration quotidienne |
6.11 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Test de vérification de la conformité
pour l'évaluation de l'exactitude des données nutritionnelles |
6.10 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Vitamines et minéraux nutritifs |
6.4 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Énergie |
6.5 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Lipides et acides gras : saturés,
trans, polyinsaturés, polyinsaturés oméga-6, polyinsaturés
oméga-3, monoinsaturés |
6.6 |
Éléments figurant dans le tableau de la
valeur nutritive
Sodium |
13.10 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Allégations relatives à la teneur en éléments nutritifs et à la santé
reliées au regime alimentaire |
13.15 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Allégations relatives à l’absence
d’ingrédients ou au non-ajout et de produits chimiques interdits |
13.3 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Catégorie de sirop d'érable |
13.8 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Contenants normalisés pour le sirop d'érable et le sucre d'érable
|
13.4 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Couleur du sirop d'érable |
12.2 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Déclaration de la quantité nette |
13.11 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Étiquetage des contenants d'expédition et des gros contenants
|
13.9 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Étiquetage nutritionnel |
13.14 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Exemptions pour les envois non
commerciaux |
13.12 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Exportation |
|
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Importation et commerce interprovincial |
13.5 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Nom et adresse |
13.1 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Nom usuel |
13.6 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Numéro d'agrément |
13.7 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Pays d'origine |
13.16 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Sirop d’érable additionné d’éléments
nutritifs |
13.13 |
Érable Guide d' étiquetage des produits
de l'érable
Succédanés |
1.6 |
Étiquetage et
allégations
Sources de renseignements
complémentaires sur l'étiquetage et les allégations |
2.1 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Définitions |
2.2 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Exigences générales concernant
l'étiquetage |
2.3 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Aliments devant porter une étiquette |
2.4 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Exigences en matière de bilinguisme |
2.5 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Nom usuel |
2.6 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Quantité nette |
2.7 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Nom et adresse |
2.8 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Liste des ingrédients |
2.9 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Tableau de la valeur nutritive |
2.10 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Arômes artificiels |
2.11 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :
Date limite de conservation |
2.12 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Décongelé |
2.13 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Emballages
normalisés |
2.14 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Autres
renseignements obligatoires |
2.15 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Étiquettes
des contenants d'expédition |
2.16 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Aliments
faisant l'objet d'un produit essai |
2.17 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Lettre
d'autorisation de mise en marché temporaire |
2.18 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Autorisation
de mise en marché provisoire |
Annexe 2-1 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Noms
usuels obligatoires pour les ingrédients et les constituants |
Annexe 2-2 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Noms
de catégorie pour les ingrédients |
Annexe 2-3 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Ingrédients
exemptés d' une déclaration des constituants |
Annexe 2-4 |
Étiquetage Exigences fondamentales
concernant l' (format
pdf) :Déclaration
des constituants |
5.16 |
Étiquetage nutritionnel
Aliments destinés exclusivement aux
enfants de moins de deux ans |
5.14 |
Étiquetage nutritionnel
Aliments pour entreprises commerciales
ou industrielles ou institutions |
5.15 |
Étiquetage nutritionnel
Aliments utilisés dans la fabrication
d'autres aliments |
5.18 |
Étiquetage nutritionnel
Autres langues dans le tableau de la
valeur nutritive |
5.12 |
Étiquetage nutritionnel
Emballages décoratifs |
5.13 |
Étiquetage nutritionnel
Étiquetage nutritionnel
Aliments vendus uniquement dans
l'établissement de détail |
5.11 |
Étiquetage nutritionnel
Étiquettes mobiles |
5.3 |
Étiquetage nutritionnel
Exemptions |
5.8 |
Étiquetage nutritionnel
Guide étape par étape sur l'utilisation
des modèles |
5.6 |
Étiquetage nutritionnel
Modèles du tableau de la valeur
nutritive |
5.2 |
Étiquetage nutritionnel
Période de transition |
5.10 |
Étiquetage nutritionnel
Petits emballages |
5.17 |
Étiquetage nutritionnel
Présentation de la valeur nutritive
selon la réglementation d'un autre pays |
5.5 |
Étiquetage nutritionnel
Présentation du tableau de la valeur
nutritive |
5.4 |
Étiquetage nutritionnel
Renseignements figurant au tableau de
la |
5.7 |
Étiquetage nutritionnel
Répertoire de gabarits pour
l'étiquetage nutritionnel |
5.9 |
Étiquetage nutritionnel
Résumé de la hiérarchie des modèles |
5.1 |
Étiquetage nutritionnel
But du nouveau règlement sur
l'étiquetage nutritionnel |
11 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des Introduction |
11.11 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Allégations relatives à la teneur en éléments nutritifs et allégations
relatives à la santé reliées au régime alimentaire |
11.4 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Calibre |
11.3 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Catégorie |
11.8 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Code de fabrication |
11.13 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Contenants d'expédition |
11.2 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Déclaration de la quantité nette |
11.14 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Enregistrement ou autorisation des étiquettes |
11.10 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Étiquetage nutritionnel |
11.9 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Liste des ingrédients |
11.12 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Mentions particulières |
11.5 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Nom et adresse |
11.1 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Nom usuel |
11.7 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Numéro d'enregistrement |
11.6 |
Fruits et des légumes transformés guide
d'étiquetage des
Pays d'origine |
9.6 |
Fruits et légumes frais |
1.4 |
Introduction
But de l'étiquetage des aliments |
1.2 |
Introduction
Fondement législatif : lois et
règlements pertinents |
1.1 |
Introduction
Objectifs du présent Guide |
1.3 |
lois fédérales pertinentes
Introduction
Autres |
9.5 |
Matières grasses et huiles |
12.1 |
Miel Guide d'étiquetage d
Nom
usuel |
12.10 |
Miel Guide d'étiquetage du
Allégations
relatives à la teneur en éléments nutritifs |
12.5 |
Miel Guide d'étiquetage du
Autres
mentions requises |
12.3 |
Miel Guide d'étiquetage du
Catégorie
du miel |
12.4 |
Miel Guide d'étiquetage du
Couleur
du miel |
12.2 |
Miel Guide d'étiquetage du
Déclaration
de la quantité nette |
12.9 |
Miel Guide d'étiquetage du
Étiquetage
nutritionnel |
12.11 |
Miel Guide d'étiquetage du
Exemptions |
12.12 |
Miel Guide d'étiquetage du
Exigences
relatives à l'étiquetage des emballages et des gros contenants de miel |
12.8 |
Miel Guide d'étiquetage du
Liste
des ingrédients |
12.6 |
Miel Guide d'étiquetage du
Nom
et adresse |
12.7 |
Miel Guide d'étiquetage du
Pays
d'origine |
12.13 |
Miel Guide d'étiquetage du
Pratiques
commerciales acceptables |
12.14 |
Miel Guide d'étiquetage du
Tableau
des exigences relatives à l'étiquetage du miel |
|
Modifications |
15.12 |
Poisson et produits du poisson
Allégations concernant la valeur nutritive et allégations reliées à la
santé |
15.9 |
Poisson et produits du poisson
Autres renseignements obligatoires |
15.5 |
Poisson et produits du poisson
Désignations de qualité |
15.1 |
Poisson et produits du poisson
Documents de référence sur l'étiquetage
pour des poissons |
15.11 |
Poisson et produits du poisson
Étiquetage nutritionnel |
15.13 |
Poisson et produits du poisson
Étiquettes des emballages d'expédition |
15.10 |
Poisson et produits du poisson
Marques codées |
15.8 |
Poisson et produits du poisson
Mollusques |
15.2 |
Poisson et produits du poisson
Nom usuel |
15.6 |
Poisson et produits du poisson
Pays d'origine |
15.4 |
Poisson et produits du poisson
Qualité, taille, classe, nombre et
teneur en eau |
15.3 |
Poisson et produits du poisson
Quantité nette |
15.7 |
Poisson et produits du poisson
Utilisation du logo « Canada --
Inspecté » |
|
Préface |
9.10 |
Préparations pour nourrissons et
aliments pour bébé |
9.8 |
Produits céréaliers et de boulangerie |
9.4 |
Produits laitiers : lait et produits du
lait |
4.2 |
Publicité
Directives relatives à la
Allégations concernant la composition, la qualité, la quantité et
l'origine
Composition et qualité : Noms des
aliments |
3.8 |
Publicité
Directives relatives à la
Allégations usurpées ou sous-entendue |
3.6 |
Publicité
Directives relatives à la
Approbations, prix et sceaux
d'approbation |
3.10 |
Publicité
Directives relatives à la
Contenu net |
3.4 |
Publicité
Directives relatives à la
Descripteurs à éviter |
3.11 |
Publicité
Directives relatives à la
Étiquettes dans la publicité |
3.9 |
Publicité
Directives relatives à la
Exigences linguistiques |
3.3 |
Publicité
Directives relatives à la
Impressions |
3.2 |
Publicité
Directives relatives à la
Noms usuels |
3.14 |
Publicité
Directives relatives à la
Publicité à la radio et à la télévision |
3.13 |
Publicité
Directives relatives à la
Publicité éducative |
3.12 |
Publicité
Directives relatives à la
Publicité sur le boeuf, le veau, le
porc et l'agneau en vrac |
3.5 |
Publicité
Directives relatives à la
Références complémentaires |
3.7 |
Publicité
Directives relatives à la
Utilisation des comparaisons |
3.1 |
Publicité
Directives relatives à la
Généralités |
|
Publicité
Principes directeurs applicables à
l'étiquetage et à la publicité par l'industrie canadienne des aliments
et des boissons |
|
Publicité
Principes directeurs applicables au
système fédéral d'étiquetage et de publicité sur les aliments |
1.5 |
Publicité
Responsabilités en matière de publicité |
9.1 |
Repas préemballé Définition de « repas
préemballé » |
14.2 |
Viande et de volaille produits de
Allongeurs
de produits de viande et de volaille |
14.5 |
Viande et de volaille produits de
Politique
de conformité aux normes relatives aux protéines des produits de
viande et de volaille auxquels des phosphates ou de l'eau ont été
ajoutés |
14.1 |
Viande et de volaille produits de
Produits
de similiviande et de similivolaille |
14.3 |
Viande et de volaille produits de
Produits
de viande et de volaille avec allongeurs |
14.4 |
Viande et de volaille produits de
Produits
de viande et de volaille contenant des sels de phosphate, de l'eau ou
les deux |